industriels carriers, miniers ou exploitants d’ICPE, nos équipes pluridisciplinaires mettent à votre service des expertises intégrées des enjeux eau, air, sol, énergie et des technologies innovantes pour la réussite de vos projets + d'infos Pollution des sols Leader dans la gestion des sites et sols pollués,
Vous souhaitez réaliser un achat immobilier ? N’oubliez pas d’être vigilant s’agissant des sols pollués ! Pour éviter d’être freiné dans vos projets d’aménagement, de construction ou d’exploitation après la vente, anticipez comment obtenir plus d’informations sur l’état des sols, et comment éviter d’acheter un terrain pollué ! I – 3 cas dans lesquels un diagnostic de pollution des sols doit obligatoirement vous être transmis L’obligation de procéder à une étude des sols ne concerne pas tous les types de sites. La législation en vigueur prévoit 3 cas dans lesquels un diagnostic de pollution des sols doit vous être obligatoirement transmis lors d’un achat immobilier et logiquement, ce sont des cas dans lesquels les risques de pollution significative sont importants. 1°/ Si le site a accueilli une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement ICPE1 Lors de la cessation d’activité d’une ICPE, le dernier exploitant du site ou son ayant droit, et par exception son propriétaire2, a l’obligation de rendre l’état du site de l’installation sans danger ni inconvénient pour la santé ou l’environnement3. L’exploitant, ou le tiers se substituant à lui, doit rendre la qualité des sols compatible avec l’usage futur du site, ce qui suppose parfois des travaux de réhabilitation. Cela vaut pour les ICPE soumises à déclaration4, à enregistrement5 et à autorisation6. Sachez que le vendeur est dans l’obligation de vous indiquer par écrit si une ICPE soumise à autorisation ou enregistrement a été exploitée sur le terrain concerné7. Ce régime vous permet donc d’exiger plusieurs choses Une information sur la qualité du sol. Le vendeur devra joindre à la promesse unilatérale de vente ou d’achat et à tout contrat de vente le dernier état des sols réalisé8. A ce titre, il est tenu de mettre à jour l’état de pollution des sols abritant l’ICPE à chaque changement notable des conditions d’exploitation. Concernant les ICPE soumises à un régime d’autorisation ou d’enregistrement, le vendeur est tenu de vous informer par écrit des dangers ou inconvénients importants qui résultent de l’exploitation. S’il en est l’exploitant, vous pourrez également savoir si son activité a entraîné la manipulation ou le stockage de substances chimiques ou radioactives9. Une étude des sols est donc en principe nécessaire à l’obtention de ces informations. Bon à savoir Si le vendeur ne respecte pas ces obligations, vous aurez droit, au choix à la résolution de la vente,à la restitution d’une partie du prix,ou à la réhabilitation du site aux frais du vendeur lorsque le coût de cette réhabilitation ne paraît pas disproportionné par rapport au prix de vente ». L’obligation pour le vendeur d’effectuer des recherches et par extension d’informer l’acheteur de l’existence d’une ICPE sur le terrain cédé10 concerne également les anciennes ICPE clandestines. Il s’agit des ICPE n’ayant pas fait l’objet d’une autorisation ou d’un enregistrement auprès de l’administration. → Pour vérifier dès à présent si un terrain a accueilli une ICPE à l’origine d’une pollution consultez le site BASOL. 2°/ Si le site est situé en Secteurs d’Information sur les Sols SIS La loi ALUR du 24 mars 201411 et le décret n°2015-1353 du 26 octobre 201512 ont introduit les Secteurs d’Information sur les Sols SIS. A ce titre, le Préfet doit recenser dans chaque département les terrains où l’État a connaissance d’une pollution avérée des sols13. Si votre achat immobilier concerne un terrain répertorié en SIS, vous bénéficiez d’une information spécifique le vendeur doit vous en informer par écrit et vous communiquer toutes les informations rendues publiques par l’État ;l’acte de vente devra attester que cette formalité a été réalisée14 → Pour vérifier dès à présent si un terrain est répertorié en SIS, consultez le site Géorisques. 3°/ Si une pollution accidentelle a eu lieu sur le site L’exploitation de l’activité d’une ICPE peut provoquer un accident ou un incident de pollution des sols entrainant la contamination des sols et/ou de l’eau. Dans ce cas, l’exploitant doit déclarer le sinistre, réaliser un rapport d’accident ou d’incident et mettre en œuvre les moyens pour y remédier15. Si tel est le cas, le vendeur sera obligé de vous informer du dernier état du site un diagnostic / audit sera logiquement joint à la promesse de vente. → Pour voir s’il existe un diagnostic de pollution des sols réalisé à la suite d’une pollution accidentelle sur un site, consultez la base ARIA. II. A défaut de diagnostic des sols obligatoire, 3 solutions contractuelles pour éviter d’acheter un terrain pollué sans le savoir Les 3 dispositifs susvisés sont malheureusement imparfaits16. En témoignent les nombreux contentieux introduits par des acheteurs ayant découvert une pollution après la vente… Afin d’éviter les mauvaises surprises et de sécuriser votre achat immobilier, vous pouvez prévoir contractuellement un diagnostic des sols 1, une condition suspensive 2 et/ou une garantie de passif environnemental 3. 1°/ Négociez un diagnostic des sols / audit préalable du terrain Si vous souhaitez vous prémunir contre l’achat d’un terrain pollué, le plus simple reste de négocier la réalisation d’un diagnostic des sols. Attention, il faut le faire avant l’offre d’achat. L’audit environnemental vous permet de vous renseigner sur le terrain dont vous envisagez l’achat et ses sources potentielles de pollution. Vous connaitrez alors l’ampleur, la nature et l’origine des risques environnementaux qui vous seront transférés lors de la cession ainsi que les mesures nécessaires de réhabilitation. Veillez à précisément encadrer le rôle du bureau d’études, le type d’audit à réaliser méthodologie technique française…, et son contenu études historiques, localisation et profondeur de l’étude, type de polluant recherché, coûts de réhabilitation…. Si une pollution est d’ores et déjà identifiée, le bureau d’étude peut également avoir pour mission de réaliser un plan de gestion de la pollution compatible avec l’usage projeté. Cela concerne notamment les risques résiduels de pollution. 2°/ Insérez une condition suspensive dans la promesse de vente Parallèlement à la réalisation du diagnostic, la promesse de vente peut prévoir comme condition suspensive à l’acte de vente l’absence de découverte de pollution sur le site ou plus restrictivement l’absence de certains types de pollutions. De cette façon, la vente ou la promesse de vente ne se réalisera qu’à la condition de l’absence de pollution incompatible avec l’usage projeté du terrain. Autrement dit => Cette clause vous permettra de renoncer à l’achat immobilier escompté, si le diagnostic révèle un sol pollué ! 3° / Négociez une clause de garantie de passif environnemental La clause de garantie de passif environnemental peut être insérée dans l’acte de vente. Elle définit un partage des responsabilités entre vendeur et acquéreur en cas de découverte de pollution antérieure du site, non connue ou non révélée au moment de la vente. Elle implique d’avoir réalisé un audit environnemental du terrain. La rédaction de ces différentes clauses est évidemment clé, n’hésitez pas à vous faire accompagner par un conseil lors de votre achat immobilier. Besoin de plus d’informations ou d’être accompagné ? Ecrivez-nous ! [1] Lorsqu’une exploitation industrielle ou agricole est susceptible de présenter des nuisances ou des risques de pollution ou d’accident, en matière notamment de sécurité et de santé des riverains, elle entre dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE.Elle est de ce fait soumise à une règlementation obligatoire en fonction de son niveau de risque pour l’environnement une autorisation, un enregistrement ou une déclaration. [2] CE, 29 juin 2018, Société Akzo Nobel Uk Ltd, n°400677 [3] Article L. 511-1 du code de l’environnement [4] Articles L. 512-12-1 et et R. 512-66-2 du code de l’environnement [5] Articles L. 512-7-6 et R. 512-46-25 à R. 512-46-29 du code de l’environnement [6] Articles L. 512-7-6 et R. 512-46-25 à R. 512-46-29 du code de l’environnement [7] Article L. 514-20 du code de l’environnement [8] Article L. 512-18 du code de l’environnement [9] Article L. 514-20 du code de l’environnement [10] Article L. 514-20 du code de l’environnement [11] Article L. LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové [12] Décret n° 2015-1353 du 26 octobre 2015 relatif aux secteurs d’information sur les sols [13] Article L. 125-6 du code de l’environnement ; Vous pouvez retrouver les SIS publiés sur [14] Article L. 125-7 du code de l’environnement [15] Article R. 512-69 du code de l’environnement [16] Notamment, il n’y a pas d’obligation d’information sur l’état des sols pour les ICPE soumises à déclaration, ni pour les terrains voisins d’une ICPE alors que la pollution des sols et des eaux souterraines y est fréquente. Le dispositif de recensement des SIS est quant à lui très parcellaire. Lasociété AMDE qui est un acteur reconnu dans le domaine des sites et sols pollués ne veut pas en rester là et s’engage à compenser 100% du CO2 produit par ses véhicules. Ainsi, la société AMDE participe à des programmes de reforestation depuis 2018. Sites et sol pollués L'ADEME a sélectionné Almadius pour la réalisation d'une étude de faisabilité globale liée à la sélection du meilleur optimum en terme d’assainissement entre un assainissement hors-site, in-situ ou surveillance à long terme d’une pollution en cyanures en Région Parisienne ayant provoqué l’arrêt de 3 puits de captage impactés à 30m de profondeur par un panache de 2km de long environ. Cette étude inclut la réalisation de piézomètres profonds, la surveillance de la nappe et du ruisseau, la réalisation de tests hydrogéologiques tels que des essais de pompage, traçage et slug tests, la réalisation d’un modèle complexe de transport de polluants sur trois aquifères distincts ainsi que la réalisation d’une étude de faisabilité

Sterneest un bureau d'études en environnement, basé en Alsace, dont le coeur de métiers est les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Sterne est certifié ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001. Nous conseillons les indutriels et chef d'entreprise, en amont et en aval des études. Nos prestation recoupent les études ICPE, la santé et

Certification LNE BET certifié Letourneur Conseil est certifié par le LNE dans les domaines A études, assistance et contrôle et B prestations d'ingénierie des travaux de réhabilitation, cette certification est volontaire et est un gage de qualité ;Le LNE dans le domaine D réalisation d'attestation PC16-5 et PC16-6, cette certification est réglementaire et permet de délivrer les attestations mentionnées à l'article R526-3 du code de l'environnementLa certification LNE sites et sols pollués garantit que notre bureau d’études réalise des prestations conformément À la réglementation et la législation en vigueur, notamment suivant l’Arrêté du 19 décembre 2018 ;Aux exigences définies dans le référentiel de certification certification de service des prestataires dans le domaine des sites et sols pollués dite certification SSP » ;Aux normes françaises NF X 31-620 relatives aux Sites et Sols Pollués de décembre domaine A couvre l'ensemble des activités d'études, d'assistance et de contrôle concernant les prestations de service relatives aux sites et sols pollués. Le domaine B concerne l'ingénierie des travaux et domaine D concerne les Attestations à joindre à la demande de permis de construire pièces PC16-5 ou PC16-6 lorsque l'emprise du projet est au droit d'un ancien site industriel classé auprès des services de l'Etat - site ICPE ou au droit d'un terrain référencé en secteur d'information sur les sols -SIS . La mission ATTES atteste que le projet d’aménagement comprenant éventuellement des travaux de dépollution ou des mesures constructives particulières prend bien en compte l’état des milieux et que l’état du site sera compatible avec l’usage prévu après travaux.*Arrêté du 19 décembre 2018 fixant les modalités de la certification prévue aux articles et L556-2 du code de l'environnement et le modèle d'attestation mentionné à l'article R. 556-3 du code de l' les vidéos du guide du donneur d'ordre pour un éclairage sur les problématiques relatives aux sites et sols pollués ainsi que pour le rôle et prestations des entreprises certifiées. Letourneur Conseil 103 avenue Félix Faure75015 Paris France 01 78 16 45 10 Cest ici que l’intervention des bureaux d’études certifiés en matière de sites et sols pollués (ou disposant de compétences équivalentes) annoncée par la loi ASAP se précise, puisque pour les ICPE enregistrées et autorisées et pour certaines ICPE déclarées, les exploitants doivent faire attester par ces derniers de la bonne mise en œuvre de ces
Accueil > C126 Identifier les contraintes des sites et sols pollués ENJEUX Face à la carence de foncier disponible, de nombreux projets de construction ou de réhabilitation sont déployés sur des friches industrielles ou des terrains pollués. OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES Maîtriser les fondamentaux des contraintes des sites et sols pollués. Identifier les responsabilités et les obligations des parties prenantes. Évaluer les risques du projet. PUBLIC Développeur, responsable de programmes, de projets immobiliers ou d’aménagement, ingénieur en bureau d’études. INTERVENANT Avocat, ingénieur en bureau d’études, responsable de projets. PRÉ-REQUIS Expérience dans le suivi d’une opération d’aménagement. MODALITÉS D'ÉVALUATION A la fin de la formation questionnaire d'évaluation des connaissances portant sur les principaux points du programme. VALIDATION ET ORGANISATION - niveau initiation - présentiel - comodal - attestation MÉTHODES PÉDAGOGIQUES - théorie et méthode - études de cas - diagnostic technique - exercices pratiques Programme 1er jour Présentation de la méthode et des objectifs de formation Identifier un site sensible » Documents à consulter Contenu d’un diagnostic environnemental Réhabiliter un site pollué Cadre réglementaire des opérations de réhabilitation Plan de gestion Parties prenantes Ingénierie de dépollution 2e jour Quelques techniques de traitement des pollutions Inscrire les opérations de réhabilitation d’un site pollué dans un cadre pérenne Délivrance d’une information adéquate et l’aménagement du risque environnemental dans les contrats de cession de sites pollués Connaître les actions indispensables à réaliser pour déterminer l’état de la pollution Étude d’un cas pratique Connaître les obligations du vendeur et leur portée Connaître les recours possibles à la disposition de l’acquéreur et les moyens de défense dont dispose le vendeur Gérer au mieux une pollution dans le cadre d’un projet urbain et / ou immobilier Exercice En tant que propriétaire vendeur, conseils pour la rédaction de l’acte de vente DURÉE 2 jours DATES 2022 Paris sur demande Paris sur demande PRIX 1435 euros en exonération de TVA hors option déjeuner Prix en intra sur-mesure nous consulter
Lamaîtrise des coûts et des risquesest au cœur de nos solutions. Conseil expert, AMO, maître d’œuvre, BET sites pollués au sein de groupement d’entreprises, EODD accompagne les acteurs de l’aménagement, de la construction et de l’industrie dans la gestion des problématiques de pollution de leurs actifs immobiliers.
Auteurs Xavier BONHOMMEAU Hydrogéologue, spécialiste en sites et sols pollués, ancien membre du service Hygiène, environnement et prévention des risques de Renault Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution. Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ; servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité. Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ; vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site. Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude. Étapes 1 - Quels sont les objectifs d’un diagnostic initial ? 2 - Comment acquérir les connaissances préalables indispensables du site et de son voisinage ? 3 - Caractérisez les pollutions par un diagnostic de terrain 4 - Interprétez les résultats Fiches à lire Sites et sols pollués principales obligations Sites et sols pollués Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage Aller plus loin Abréviations et acronymes IEM Interprétation de l’état des milieux LNE laboratoire national d’essai MEDDE ministère de l’énergie, du développement durable et de l’énergie MEEDDAT ministère de l’énergie, de l’environnement, du développement durable et de l’aménagement du territoire NAPL/DNAPL non aqueous phase liquid / dense non aqueous phase liquid VTR valeur de toxicité de référence. La VTR est une appellation générique regroupant toutes les valeurs qui permettent d’établir une relation entre une exposition et un effet Glossaire Cible Les cibles sont les usagers des milieux ou en contact avec les milieux. Ce terme inclut toute la chaîne du vivant. Pour les hommes, les modes d’exposition courants sont l’inhalation, le contact cutané et l’ingestion directe – eau, sol – ou indirecte – aliments végétaux ou animaux. Évaluation du risque C’est un procédé de mesure du niveau de risque associé à la combinaison de trois facteurs la source de pollution, le vecteur de migration des polluants et la cible exposée. Cette évaluation repose sur des valeurs de gestion réglementaires fixées dans les différents milieux d’exposition, ou sur une évaluation quantifiée à partir des Valeurs de toxicité de référence des différents polluants pour les différentes voies d’exposition disponibles dans les bases de donnés toxicologiques reconnues internationalement. Milieu Il existe quatre milieux à considérer dans l’étude des sites pollués le sol zone non saturée, les nappes eaux souterraines, l’air présent dans les sols de la zone non saturée ou l’air ambiant, les eaux superficielles. Dans certains cas, les infrastructures pourront s’ajouter à ces quatre milieux fondamentaux structures capables d’emmagasiner des polluants tels que les bétons ou autres matériaux de construction qui présentent une certaine porosité. On appelle souvent les milieux des vecteurs car ils sont reliés entre eux et participent à la migration des polluants et leur transfert depuis une source vers une cible. Source La source de pollution est le spot d’accumulation initiale du polluant. La source peut être primaire si elle n’a pas encore infiltré les milieux naturels citernes, fûts, stocks…. Dans le cas contraire, il s’agit d’une source secondaire sol pollué suite à un déversement accidentel, phase libre flottant sur une nappe…. DÉTAIL DE L'ABONNEMENT TOUS LES ARTICLES DE VOTRE RESSOURCE DOCUMENTAIRE Accès aux Articles et leurs mises à jour Nouveautés Archives Articles interactifs Formats HTML illimité Versions PDF Site responsive mobile Info parution Toutes les nouveautés de vos ressources documentaires par email DES ARTICLES INTERACTIFS Articles enrichis de quiz Expérience de lecture améliorée Quiz attractifs, stimulants et variés Compréhension et ancrage mémoriel assurés DES SERVICES ET OUTILS PRATIQUES Votre site est 100% responsive, compatible PC, mobiles et tablettes. FORMULES Formule monoposte Autres formules Ressources documentaires Consultation HTML des articles Illimitée Illimitée Quiz d'entraînement Illimités Illimités Téléchargement des versions PDF 5 / jour Selon devis Accès aux archives Oui Oui Info parution Oui Oui Services inclus Questions aux experts 1 4 / an Jusqu'à 12 par an Articles Découverte 5 / an Jusqu'à 7 par an Dictionnaire technique multilingue Oui Oui 1 Non disponible pour les lycées, les établissements d’enseignement supérieur et autres organismes de formation. Formule 12 mois monoposte 1 590 € HT Autres formules Multiposte, pluriannuelle DEMANDER UN DEVIS
Siteset Sols Pollués. Conseil sur la règlementation. Diagnostic de pollution. Maitrise d’œuvre de dépollution. Surveillance de la qualité des milieux. Déchets. Maitrise d’œuvre de réhabilitation de décharge. Assistance technique d'exploitation. Suivi
Bureau d’études en environnementConseil en écologie urbaine, écologie fonctionnelle, sites et sols pollués et sciences naturellesA propos de l’Atelier d’écologie urbaine L’Atelier d’Ecologie Urbaine est bureau d’études en environnement qui développe une activité d’ingénieur conseil en écologie urbaine, écologie fonctionnelle, sites et sols pollués et sciences naturelles. L’Atelier d’Ecologie Urbaine s’appuie sur une équipe de géologues naturalistes qualifiés Bac+5 à +8, répartie entre le siège à Paris, l’agence Est et l’agence Centre-Ouest. Cette équipe mène aussi bien des études, diagnostics et mesures, que de la maitrise d’œuvre MOE ou de l’assistance à maitrise d’ouvrage AMO. En plus d’une activité traditionnelle de bureau d’études en environnement, l’Atelier est engagé dans des projets de recherche et développement ainsi que des recherches scientifiques, ceci pour être toujours plus performant et à la pointe des évolutions techniques et scientifiques de nos métiers. Nos domaines d’activités Écosystèmes fonctionnels 15% Sol, eau, milieu naturel 20% Sites et sols pollués 30% Notre équipe Jean-Louis a débuté sa carrière scientifique et technique dans la géologie minière et nucléaire. Il s’est orienté ensuite pendant près de 10 ans en géologie géotechnique. Passionné depuis toujours de botanique autant que de géosciences, il créé en 1998 l’Atelier d’Écologie Urbaine pour se consacrer aux sciences naturelles appliquées à l’environnement et à la gestion des pollutions. Jean-Louis développe en parallèle de la gestion des sites et sols pollués et de la reconquête écologique de sites dégradés, les concepts d’écologie urbaine et d’écologie fonctionnelle. Il participe et conduit divers travaux de recherche et développement ou de recherche scientifique. Jean louis est un moteur important de l’innovation au sein de l’Atelier d’Écologie Urbaine. Jean-Louis Ducreux / Docteur en Géologie Appliquée et Sédimentaire Université de Lyon, 1982, Directeur Atelier d’Ecologie Urbaine Magali intègre l’Atelier en 2002. Après plusieurs années en tant que chef de projet en sites et sols pollués sur des études et maîtrises d’œuvre complexes de dépollution d’anciens sites industriels en Ile de France, elle développe ensuite ses compétences autour de l’écologie urbaine. Magali créé l’agence Centre-Ouest en 2008 et participe depuis à de très nombreux projets d’écoquartiers tant en Ile de France que dans d’autres régions. Elle maîtrise parfaitement les aspects techniques et réglementaires liés aux problématiques environnementales étude d’impact, loi sur l’eau et apporte une plus-value importante lors des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Magali Sauneuf / Diplômée de l’Université de Dijon DEA Géosystème, Evolution, Environnement, Responsable de l’Antenne Ouest Nelly Duranton intègre l’Atelier en 2006. Elle s’est spécialisée au fil du temps en sites et sols pollués d’une part, et dans le montage et la rédaction d’études réglementaires Dossiers loi sur l’eau, étude d’impact… d’autre part. Elle a une grande expérience de terrain. Sa rigueur est un atout dans ses missions quotidiennes, qu’elle mène autant en métropole que dans les DOM-TOM. Nelly est également responsable des certifications et qualifications de l’Atelier d’Ecologie Urbaine. Nelly Duranton / Géologue environnementaliste, Maitrise Sciences de la terre Université Nancy 1 et DES Sciences de l'environnement Université Liège Arlon, Belgique, Chef de Projet Vincent est un ingénieur en géosciences rigoureux et passionné, pour qui les investigations de terrain n’ont pas de secret. Il est le référent de l’Atelier pour les problématiques de sites et sols pollués, et dispose d’une grande expérience dans les missions de diagnostic, d’assistance et de suivi sur des opérations de gestion des pollutions. Vincent a développé parallèlement des compétences en écologie urbaine depuis plusieurs années maintenant, l’amenant à intervenir très régulièrement sur des problématiques environnementales plus générales dans le cadre de projets d’aménagement urbains. Vincent Plichon / Diplômé de l’Ecole Supérieure d’Ingénieur de Poitiers et de l’Université Paris Sud 11, Chef de Projet Après des études orientées vers la biodiversité et les écosystèmes, Etienne intègre l’AEU de Paris en 2018. Motivé, Etienne développe ses connaissances dans les domaines des sites et sols pollués ainsi que des dossiers réglementaires. ETIENNE GOURDON / Master 2 en Ecosystèmes et Anthropisation Ecole Nationale Supérieure d’Agronomie de Toulouse, 2018, Master 1 Biodiversité Ecologie Evolution 2017, Chargé d’études Notre implantationAgence Paris - Ile de FranceSiège Social 89, rue du Faubourg Saint Antoine 75011 Paris +33 9 54 46 34 34
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